Utilisation des marques PTC

Les marques jouent un rôle important dans la promotion de PTC

Nos marques sont des biens précieux qui appartiennent au patrimoine de l'entreprise et jouent un rôle important dans la promotion de PTC, de ses produits et services. Toutefois, l'impact commercial de ces marques pourrait être affaibli ou annihilé suite à leurs utilisations inappropriées. Les présentes Directives d’utilisation des marques (« Directives ») définissent la procédure de reconnaissance et de préservation des droits de propriété industrielle et commerciale de PTC Inc. et de ses filiales. Ces Directives s'appliquent à l'ensemble des revendeurs, des partenaires stratégiques, des clients, des agences de publicité, des consultants, des auteurs et éditeurs professionnels, des utilisateurs de licences PTC ainsi qu'à des tiers faisant référence aux marques de PTC.

Si vous avez des questions sur ces conditions d'utilisation, veuillez contacter le service juridique de PTC par courrier (PTC Legal Department, 140 Kendrick Street, Needham, Massachusetts 02494, États-Unis, ou par téléphone au (781) 370-5000).

Utilisation autorisée des marques

Vous pouvez utiliser les marques de PTC faisant référence aux produits et aux services de PTC pour autant que cette utilisation des marques reste conforme aux présentes Directives. Toute utilisation non conforme aux Directives, des marques de PTC ou toute utilisation de marques dont la similarité aux marques de PTC pourrait prêter à confusion, constitue une violation des droits de PTC.

Vous N'ÊTES PAS autorisé à :

  • Intégrer ou utiliser des marques de PTC comme faisant partie du nom ou de la marque de vos produits ou de votre entreprise. Vous devez utiliser votre propre marque pour identifier votre entreprise, vos produits et vos services. Par exemple, si vous souhaitez signaler la compatibilité de votre produit ou service avec un produit PTC, l'indication Windchill AVS RESOURCER est incorrecte mais AVS RESOURCE MANAGER pour PTC Windchill® serait acceptable.
  • Utiliser des marques de PTC d'une manière susceptible de susciter une confusion quant à l'origine des biens ou des services, ou qui suggérerait un parrainage, une affiliation ou une autorisation de quelque sorte que ce soit. Par exemple, ne mettez pas en évidence « Creo® » dans un document commercial concernant l'un de vos produits. Cela pourrait laisser penser qu'il s'agit également d'une documentation marketing de PTC pour le logiciel Creo®.
  • Utiliser des marques de PTC pour identifier des produits ou des services qui n'appartiennent pas à PTC.

En outre, vous NE pouvez PAS utiliser les logos ou les dessins de marque de PTC sans l'accord préalable écrit de PTC. Pour plus d'informations sur l'utilisation des logos PTC, veuillez consulter la page Règles d’Utilisation des Logos de PTC.

Bon usage des marques de PTC

Toutes les marques de PTC doivent être correctement identifiées. L'identification des marques s'effectue soit par l'apposition d'un symbole de marque déposée (c'est-à-dire TM, SM ou ®) après le nom de la marque, soit par l'utilisation d'une légende, placée généralement à la fin d'un document en petits caractères, directement après la mention de copyright.

Symboles des marques

Vous devez utiliser le symbole approprié de marque lors de toute référence à une marque de PTC. Le symbole approprié pour chaque marque de PTC est indiqué dans la Liste des Marques de PTC. Si un produit ou une marque ne figure pas dans la liste, veuillez prendre contact avec le département juridique de PTC.

  • ® signifie que la marque est déposée aux États-Unis. Cela marque peut être soit une marque, soit une marque déposée dans t les autres pays où elle est utilisée.
  • ™ indique que la marque n’est pas déposée pour le moment.
  • SM indique que le service n’est pas actuellement déposé.

Lorsque cela est possible, le symbole doit être placé directement après la marque, en exposant et en caractères plus petits que la marque elle-même. Si le logiciel que vous utilisez ne vous permet pas d’utiliser de tels symboles, vous devez mentionner entre parenthèses les initiales suivantes : (R), (tm) ou (sm).

Il n'est pas nécessaire que le symbole de marque apparaisse à chaque occurrence de la marque. Toutefois, l'utilisation de ce symbole est obligatoire dans les cas suivants :

  • Lors de la première utilisation de la marque dans le texte de chaque document ou de tout autre support faisant référence à une marque de PTC.
  • Chaque fois que la marque est mise en évidence (par exemple, dans le titre d'une page, dans un en-tête, etc.), à moins que des critères d'espace ou de style ne s'y opposent.

Légendes des marques

Les marques et produits de PTC doivent être identifiés de manière adéquate comme appartenant à PTC par l'ajout d'un bref énoncé (légende) attribuant la propriété de ces marques à PTC. La légende ci-dessous doit être utilisée sur tous les supports faisant référence à des marques de PTC :

PTC, [liste des produits/marques de PTC référencés dans les documents], sont des marques ou des marques déposées de PTC Inc. ou de ses filiales aux États-Unis et dans d'autres pays.

De plus :

  • La légende de la marque doit être claire de sorte qu'aucune confusion ne soit possible quant au propriétaire de chaque marque. N'indiquez pas seulement la marque « PTC » dans la légende, mais utilisez « PTC Inc. ».
  • Les marques de PTC doivent faire l'objet d'une mention spécifique et non d'une référence générique telle que « ...toutes les autres marques sont détenues par leurs sociétés respectives », ou toute autre formulation de ce type.
  • Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou à ajouter toute autre déclaration à la légende suggérant, d'une manière ou d'une autre, que vous disposez ou prétendez disposer d'un quelconque droit vis-à-vis d'une marque de PTC.
  • Vous ne pouvez pas faire référence, dans la même légende, à une marque de PTC et à une marque d'une autre société. Par exemple, n'écrivez pas « Creo® et Oracle® sont des marques… ». À la place, utilisez des légendes distinctes, l'une pour les marques de PTC (comme ci-dessus) et l'autre pour celles d'Oracle (par exemple « Oracle est une marque déposée d'Oracle Corporation »).

La légende figure généralement à la fin ou en bas des documents commerciaux. Dans la documentation, la mention doit être placée sur la page de titre ou, s'il s'agit de documentation en ligne, dans la section « À propos de ». La mention des marques, bien qu'elle puisse apparaître en caractères plus petits que le texte du document, doit rester parfaitement lisible. En règle générale, la taille de la police ne doit pas être inférieure à 6 points.

Usage approprié des marques de PTC

Les marques de PTC sont des adjectifs (appellation commerciales) modifiant des noms (le type de produit générique). Veuillez respecter les règles suivantes lorsque vous utilisez des marques de PTC :

  • La première fois qu'une marque de PTC apparaît dans un texte, elle doit être utilisée sous la forme d'un adjectif. En d'autres termes, vous devez utiliser un terme générique en association avec la première occurrence de la marque. Par exemple, Creo® un logiciel de CAO, ou Windchill®, un logiciel de gestion collaborative des informations. Par la suite, l'utilisation du nom générique est facultative.
  • Les marques de PTC doivent être distinctes du texte environnant. Veillez à respecter le format, la police et les lettres de PTC. Par exemple : utilisez Windchill® (et non Windchill) et CADDSTM (et non Cadds).
  • Ne transformez par les marques PTC en pronoms possessifs à l’aide d’apostrophes. (Cela se limite aux langues ou cela est possible, comme l’anglais). Par exemple, utilisez "functionality of Creo® software" et non "Creo's functionality".
  • N'utilisez pas de forme plurielle pour les marques de PTC.
  • N'utilisez pas de forme abrégée ou combinée des marques de PTC.
  • N'introduisez pas de tiret dans une marque de PTC apparaissant à l'intérieur d'un texte et veillez à ne pas la couper en rejetant une partie à la ligne suivante.
  • Pour éviter toute confusion, séparez et identifiez clairement les marques de PTC des marques et/ou des noms d'autres sociétés.

Utilisation sous licence des marques de PTC

En vertu de certains arrangements ou alliances, PTC a concédé l'utilisation de ses marques sous licence à des tiers. Ces licences doivent être obtenues avant toute utilisation des marques ou logos de PTC, puisqu’ils contiennent souvent certains droits et certaines obligations qui ne sont pas contenus dans ces Directives.